MENTIONS LÉGALES

Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) :

• Nom commercial : French Studio
• Statut juridique : Micro-entreprise
• Siège social : Paris, France
• Contact : contact@french-studio.fr
• Immatriculation : En cours d'immatriculation (SIRET/SIREN)
• Publication : Direction de la publication non désignée

Hébergement

La gestion technique et le stockage des données du site sont opérés par :

• Hébergeur : Infraly, LLC (DBA Physgun)
• Adresse légale : 7024 Corporate Way, Dayton, OH 45459, USA
• Site Web : www.physgun.com

Note : OVH Cloud pour l'hebergement des noms de domaine.

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments accessibles sur le site (textes, logos, images, icônes, sons, logiciels) restent la propriété exclusive de French Studio.

Toute exploitation, reproduction, modification ou publication de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.

Note : French Studio est un projet indépendant non affilié à Valve Corporation, Steam, Rockstar Games ou Take-Two Interactive.

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Droit Applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site french-studio.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.